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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC
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NORTHLAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORTHLAND
SMSTIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3035663
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2030

Présentation de la marque NORTHLAND

Déposée le 15 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORTHLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC domicilié(e) 177 Rue Léon BLUM, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 191 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque NORTHLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTHLAND arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

SMSTIC a également déposé les autres marques suivantes : AVIRA , STIGMATE , NORTHLAND , Queen Bee , THE FLYING CIRCUS , FRANCILIENNE ENERGIE , Francilienne energy , Francilienne solar energy , GURD , C.Y.C CALIFORNIA YOUNG CLUB


SMSTIC, Société par Actions Simplifiée - 177 Rue Léon BLUM, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 423191741


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438690 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°525790 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 15 juin 2010 - Changement d'adresse n°525791 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563623 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563569 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 20 avril 2020 - Changement d'adresse n°785506 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2020 n°2748722 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.